Skip to main content

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté(e) au site web http://www.april-partenaires.fr

Site édité par :
April Partenaires
15 rue Jules Ferry
35303 Fougères Cedex
RCS Rennes B 349 844 746
Code APE 672Z
TVA intracommunautaire FR 70 349 844 746 000 33

Garanties financières et RC professionnelle conformes aux articles 512-6 et 512-7 du Code des Assurances,

Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 07 024 083 (www.orias.fr) entreprise soumise au contrôle de l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), 61 rue Taitbout - 75436 Paris Cedex

Directeur de la publication : Yoann DUCLAUX

Conception et réalisation : Microreso

Hébergé par :
APRIL Technologies
Immeuble Aprilium
114 boulevard Marius Vivier Merle
69439 Lyon Cedex 03

Certaines informations demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires. Elles font l'objet d'un traitement informatisé chez April Partenaires.

Selon la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (articles 39 et suivants de la loi ).
Pour exercer ces droits, adressez-vous par simple lettre à April Partenaires.

Les opérations d'assurances sont exonérées de TVA en vertu de l'article 261C2 du code général des impôts.

Cliquez ici pour consulter nos Conditions générales d'utilisation.

 

Cliquez ici pour consulter notre Politique en matière de cookies.